Mentions Légales


1 – Édition du site


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Propriétaire du site : Association TAP


Contact : contact-at-lethatredardoise.com


Adresse : Chenal d’Arceau – route de Bellevue, 17550 Dolus d’Oléron
Identification de l’entreprise : 
TAP – Association loi 1901 – SIREN 51330336200018


Directeurs de la publication : Pierre Chailloleau

Hébergeur : OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.


Délégués à la protection des données : contact@letheatredardoise.com


2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons


L’Association TAP est propriétaires des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable d’Association TAP.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – Limitations de responsabilité


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Association TAP décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://www.letheatredardoise.com.


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4 – CNIL et gestion des données personnelles


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6 – Droit applicable et attribution de juridiction


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